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La détention d’un bien au travers d’une SCI offre d’avantages de possibilités en termes de transmission.

En effet les contreparties des biens immobiliers sont, le capital social, les apports en comptes courants et les dettes bancaires.

L’utilisation de la SCI offre la possibilité de transmettre :

  • les parts de la société,
  • les comptes courants d’associés,
  • les deux,
  • la pleine propriété ou seulement l’usufruit.

In fine, lorsque les emprunts seront soldés, les comptes courant d’associés seront équivalents à la valeur d’achat des immeubles (si les immeubles n’ont pas été amortis à l’IR).

Par conséquent, la valeur des parts sera faible puisqu’elle correspond à la valeur des immeubles diminuée des comptes courants et autres dettes.

La donation des parts uniquement, permet de transmettre le capital et donc de diminuer les droits dus à terme.

Le remboursement des comptes courants au fil de l’eau par la SCI vous offre des revenus non fiscalisés. Ils seront fiscalisés dans les mains des donataires.

Il est toujours possible de transmettre les comptes courants à vos enfants si toutefois vous n’aviez pas besoin de votre créance.