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La société civile peut être soumise à l’impôt sur le revenu (IR) ou à l’impôt sur les sociétés (IS).

Le choix du régime fiscal dépend de plusieurs éléments et notamment de la masse de votre patrimoine.

En général, le choix de l’IS s’applique pour les gros patrimoines, c’est-à-dire pour les personnes qui n’auront « jamais besoin » des revenus procurés par la SCI.

Cela permet d’utiliser la capacité d’autofinancement propre à une société à l’IS et d’organiser ensuite la transmission des revenus à vos enfants.

Si le stock de patrimoine est moins conséquent il vaut mieux opter pour l’IR. La fiscalité en cas de cession est beaucoup plus avantageuse. Elle offrira des conditions propices à la réorganisation du patrimoine lors du passage à la retraite.

En cas de doute sur le régime à adopter, mieux vaut opter pour l’IR. Il est ensuite possible de basculer vers le régime de l’IS. A contrario, l’option pour l’IS est irrévocable.